MENTIONS LÉGALES

 

PUBLICATION

FCPE Seine-Saint-Denis
43, place Nicole Neuburger
93140 BONDY

Téléphone : 06 58 56 16 54
Email :

 

PROPRIÉTÉ

Le site http://fcpe93.fr est la propriété de FCPE Seine-Saint-Denis.
Le site internet FCPE93 (http://fcpe93.fr) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Il constitue une œuvre originale protégée par les lois de la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, chacun des éléments qui le compose, texte, illustration, photographie, logo, graphisme, documentation, plan, dessin, animation, vidéo, son, ne peut être utilisé, représenté ou reproduit sur un quelconque support sans obtention de l’autorisation de  FCPE Seine-Saint-Denis.
FCPE Seine-Saint-Denis est propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de FCPE Seine-Saint-Denis. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable de  FCPE Seine-Saint-Denis.
Les marques citées sur ce site internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Vous vous interdirez d’introduire des données sur le site internet de FCPE Seine-Saint-Denis qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site internet ou des oeuvres figurant sur le site internet par quelque procédé que ce soit.

LIENS HYPERTEXTES

L’établissement de liens vers une ou plusieurs pages du site internet de FCPE Seine-Saint-Denis n’est autorisé qu’après demande envoyée à  FCPE Seine-Saint-Denis . Ils devront être accompagnés d’une mention explicite de leur source, et la page pointée par ceux-ci ne devra pas être ouverte à l’intérieur de la page d’un autre site internet mais à l’extérieur de celui-ci (nouvelle fenêtre, nouvel onglet, etc.), afin d’éviter tout risque de confusion de contenu.
Les liens vers d’autres sites internet ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de FCPE Seine-Saint-Denis, tant en ce qui concerne leur contenu que leur accès.

AVERTISSEMENT

Il appartient à l’utilisateur de ce site internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et ses logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. FCPE Seine-Saint-Denis décline toute responsabilité liée à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site internet.

Show Buttons
Hide Buttons
Scroll Up